Droits des patients

L’Association Hospitalière de Bretagne a inscrit la promotion des droits des patients, de la place des usagers et de leur entourage au premier rang de ses orientations stratégiques.

Pour nos activités de santé, il s’agit également de permettre au patient d’être acteur de ses soins, en développant des approches thérapeutiques qui favorisent son autonomie (réhabilitation psychosociale, éducation thérapeutique du patient, etc.).

Dans le médico-social, les enjeux sont de placer la personne accompagnée au centre de nos réflexions et organisations, afin de favoriser l’inclusion.

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L’Association Hospitalière de Bretagne suit une démarche globale visant à garantir le respect des droits des patients et résidents. Les lois successives structurant notre système de santé ont consacré un certain nombre de droits fondamentaux de la personne malade, notamment le respect de l’intégrité et de la dignité de la personne, la confidentialité des informations la concernant. Elles soulignent de plus l’importance du consentement en droit de la santé, et l’obligation de respect des libertés individuelles.

Le respect des droits des patients est une dimension essentielle de notre politique qualité. L’adaptation des prestations de soins aux besoins et attentes des usagers constitue un des principaux enjeux des démarches de certifications auxquelles nos établissements sont soumis.

La bientraitance est une démarche globale d’accompagnement de l’usager et d’accueil de l’entourage visant à promouvoir le respect de leurs droits et libertés, leur écoute et la prise en compte de leurs besoins, tout en prévenant la maltraitance.

Les principaux droits auxquels nous veillons sont :

  • Le consentement aux soins,
  • Le droit au respect de la dignité et de l’intégrité,
  • Le droit au respect des opinions philosophiques et religieuses,
  • Le principe d’égalité et de non-discrimination,
  • Le droit au respect de la vie privée (secret médical, respect de l’intimité, sexualité à l’hôpital)
  • La liberté d’aller et venir (et restrictions prévues par la loi dans le cadre des soins sous contrainte),
  • L’information du patient (sur l’état de santé, sur les soins, sur les coûts, accès au dossier médical),
  • La qualité des soins (prise en charge de la douleur, accès aux soins palliatifs).

Les axes de travail sur cette thématique sont définis dans le cadre du projet d’établissement 2018-2022 du CH de Plouguernével :

  • Respecter la dignité et l’intimité des patients,
  • Améliorer les conditions d’accueil des patients,
  • Améliorer le lien avec l’entourage des patients,
  • Veiller à la pertinence des mesures de restriction de liberté, ainsi que des pratiques d’isolement et de contention,
  • Développer des alternatives aux pratiques d’isolement et de contention
  • Former les professionnels en continu sur la bientraitance et le respect des droits des usagers
  • Améliorer l’information donnée aux patients sur son état de santé, les soins proposés, ses droits ainsi que le recueil de son consentement,
  • Respecter la confidentialité des informations relatives aux patients.

Dans le médico-social, le projet du pôle retient l’objectif de renforcer la participation des personnes accompagnées et soutenir leurs droits fondamentaux :

  • droit à l’information,
  • droit à un accompagnement individualisé et adapté,
  • droit au respect de la dignité, de l’intégrité, et de la sécurité de l’usager,
  • droit d’aller et venir librement,
  • droit à l’accès aux soins.

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