Instances

L’Association Hospitalière de Bretagne s’est dotée de nombreuses Instances qui ont pour objectifs de contribuer à l’élaboration de ses politiques et pratiques, de favoriser l’expression des usagers et des professionnels, d’améliorer la concertation et le dialogue et de développer les responsabilités des différents acteurs au sein des établissements.

Des instances pour guider notre fonctionnement

Les instances sanitaires

Elles contribuent, au vu de leurs compétences respectives et domaines d’intervention, à l’élaboration d’une politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité et de l’organisation des soins, dans le respect des droits des usagers et de la qualité d’accueil et de prise en soin des personnes soignées et de leurs proches. Parmi elles, sont installées :

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME), instance représentative des médecins et pharmaciens intervenant sur l’établissement,
  • La Commission du service de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT), consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.
  • Le Comité Stratégique Qualité (CSQ)
  • La Commission des Usagers (CDU), qui veille à faire respecter les droits des usagers et à faciliter leurs démarches. Elle informe les usagers sur les voies de recours et de conciliation dont elle dispose ; elle est également chargée de faire des propositions à la direction de l’établissement pour améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes soignées et de leurs proches.
Les instances médico-sociales

Elles contribuent, au vu de leurs compétences respectives, à l’amélioration de l’accompagnement des résidents, de la qualité d’accueil et du respect des droits des usagers et de leur entourage. Parmi elles, sont installées :

  • Le Comité Stratégique Médico-Social
  • Le Conseil de la Vie Sociale (CVS), 1 par établissement médico-social,
  • La Cellule de Vigilance Bientraitance
les instances représentatives du personnel

Conformément aux évolutions réglementaires, les instances représentatives du personnel à l’Association Hospitalière de Bretagne sont formalisées par le Comité Social et Économique (CSE).

Il a pour mission de présenter à l’employeur les réclamations individuelles ou collectives. Le CSE veille aux questions sur la santé, la sécurité et les conditions de travail dans l’entreprise. Le CSE est informé et consulté sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale de l’entreprise.  Il assure une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.

Les instances transversales

Transversales au sein de l’Association, ces instances sont organisées par thématique, au travers des :

  • Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN), instance officielle chargée de l’organisation de la lutte contre les maladies et infections contractées au sein de l’établissement de santé,
  • La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS), chargée de proposer des améliorations du circuit du médicament et des dispositifs médicaux et recommandations du bon usage du médicament et des dispositifs médicaux  
  • La Commission des Vigilances et des Risques (COVIRIS), a pour missions de définir et mettre en œuvre le programme de gestion des risques, d’étudier les incidents, de coordonner les vigilances sanitaires réglementaires, d’aider dans l’élaboration des plans d’urgences,
  • La Cellule d’Identito-Vigilance (CIV), est garante des mesures déployées au sein des établissements pour garantir la bonne identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge,
  • Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD), est chargé d’établir et d’améliorer des mesures et actions déployées en matière de lutte contre la douleur,
  • Le Comité de Liaison en Alimentation et en Nutrition (CLAN), vise l’amélioration de la nutrition des patients et la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition, y compris, en ce qui concerne les projets d’aménagement des locaux, des circuits et des équipements.
  • L’Espace Éthique, constitue un lieu de diffusion, de réflexion et de formation aux questions éthiques et sociétales de la santé, du soin, de l’accompagnement et de la recherche.
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