Instances

Elles contribuent, au vu de leurs compétences respectives et domaines d’intervention, à l’élaboration d’une politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité et de l’organisation des soins, dans le respect des droits des usagers et de la qualité d’accueil et de prise en soin des personnes soignées et de leurs proches. Parmi elles, sont installées :

• La Commission Médicale d’Etablissement (CME) élabore, avec la Direction Générale, le projet médical d’établissement et les mesures d’organisation des activités médicales. La CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients.
• La Commission des Usagers (CDU) est une instance obligatoire dans tout établissement de santé qui a pour mission de veiller et contribuer au respect des droits des usagers, à l’information sur les voies de recours et de conciliation possible en cas de litige, faciliter la démarche des usagers et analyser les plaintes et réclamations. Elle contribue également à l’amélioration de la qualité de l’accueil des usagers et des proches, ainsi que de la prise en soin, en veillant à l’expression des usagers auprès des responsables et en formulant des propositions à la Direction. Pour contacter un membre de la CDU, cliquez ici.
• La Commission du service de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT) est consultée sur l’organisation générale des soins et de l’accompagnement des patients dans le cadre du projet de soins, sur la recherche, la formation et l’évaluation des soins, et sur le projet d’établissement.
• Le Comité Stratégique Sanitaire a pour mission d’établir une veille sur l’évolution des besoins du secteur, le développement et le suivi de projets : projets d’établissement, médicaux, de soins, etc., objectifs annuels, enjeux territoriaux, développement de l’activité sanitaire.

Elles contribuent, au vu de leurs compétences respectives, à l’amélioration de l’accompagnement des résidents, de la qualité d’accueil et du respect des droits des usagers et de leur entourage. Parmi elles, sont installées :

• Le Comité Stratégique Médico-Social
• Le Conseil de la Vie Sociale (CVS), 1 par établissement médico-social,

Conformément aux évolutions réglementaires, les instances représentatives du personnel à l’Association Hospitalière de Bretagne sont formalisées par le Comité Social et Économique (CSE).

Il a pour mission d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à l’organisation et aux conditions de travail, à la formation professionnelle.

Transversales au sein de l’Association, ces instances sont organisées par thématique, au travers des :

• Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN), accompagné de l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH), est chargée d’organiser et coordonner la surveillance et la prévention des infections nosocomiales contractées à l’hôpital ou dans toute structure de soins.
• La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) vise à sécuriser le circuit du médicament, de la prescription jusqu’à l’administration. Elle participe à la politique qualité et sécurité des soins centrée sur le médicament.  
  
• La Commission des Vigilances et des Risques (COVIRIS) définit la politique de gestion des risques et des vigilances et élabore un programme de prévention et de gestion des risques. Le but est de prévenir l’apparition d’événements indésirables associés aux soins. En cas de survenance d’un tel événement, il s’agit d’en analyser les causes, en atténuer les effets dommageables pour le patient et mettre en œuvre les mesures permettant d’éviter qu’il ne se reproduise.
  
• La Cellule d’Identito-Vigilance (CIV) vise à éviter les erreurs d’identité de patients en s’assurant que le « bon soin est donné à la bonne personne ».
  
• Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) vise l’amélioration de l’évaluation et de la prise en charge de la douleur des personnes accueillies, le renforcement de la formation des professionnels de santé et l’amélioration des traitements médicamenteux et des méthodes non pharmacologiques dans des conditions de sécurité et de qualité.
  
• Le Comité de Liaison en Alimentation et en Nutrition (CLAN) contribue, par ses avis et propositions, à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients et résidents, et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation/nutrition des établissements de l’AHB.
  
• Le Comité de Sécurité des Systèmes d’Informations (CSSI) veille à sécuriser les données échangées, notamment via les logiciels informatiques. Un responsable SSI est désigné.
• L’Espace Éthique vise à donner du sens aux pratiques, à aider, soutenir et éclairer les positionnements professionnels, dans le respect de la réglementation en vigueur.